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Marques déposées par G. LEBLANCTODO
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NORMANDY FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMANDY FRANCE
G. LEBLANC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1369630
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016
NORMANDY FRANCE de G. LEBLANC

Présentation de la marque NORMANDY FRANCE

Déposée le 5 septembre 1986 par G. LEBLANCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANDY FRANCE »

Le déposant est G. LEBLANCTODO domicilié(e) 13, rue Georges Leblanc,27750 LA COUTURE BOUSSEY (dossier no 2318990) - 27750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 093 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2318990) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMANDY FRANCE est expirée depuis le 5 septembre 2016.

G. LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes : NOBLET ARTISTE , ARTIST FRANCE N NOBLET PARIS , JEFFREY , N NOBLET PARIS FRANCE , G LEBLANC PARIS , N NOBLET PARIS FRANCE , ARTIST N NOBLET PARIS FRANCE , NORMANDY FRANCE , G LEBLANC , G LEBLANC


G. LEBLANC Société en nom collectif - 13, rue Georges Leblanc,27750 LA COUTURE BOUSSEY (dossier no 2318990) - 27750 - France - SIREN 542093810


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2318990) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318990 - Publication au BOPI 2006-07-06

Renouvellement sans limitation n°2069100 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510789 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510788 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Instruments de musique et leurs organes et accessoires.